Live auction - fme_917167 - CONSEIL GÉNÉRAL, DÉPARTEMENTAL OU MUNICIPAL - CONSEILLERS Insigne de fonction, Conseil Général du Rhône
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Les offres gagnantes seront soumises à 18% TTC de frais de participation à la vente.
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| Estimation : | 60 € |
| Prix : | 52 € |
| Offre maximum : | 65 € |
| Fin de la vente : | 14 mai 2024 16:50:23 |
| participants : | 2 participants |
Type : Insigne de fonction, Conseil Général du Rhône
Date : n.d.
Métal : argent doré
Diamètre : 60,5 mm
Axe des coins : 12 h.
Graveur : BOTTÉE Louis-Alexandre (1852-1940)
Poids : 38,45 g.
Tranche : lisse
Poinçon : Tête de sanglier
Commentaires sur l'état de conservation :
Quelques manques d’émail sur le blason. Faible usure
Avers
Titulature avers : R.F // CONSEIL GENERAL DU RHONE.
Description avers : Blason émaillé du Rhône, tenu par un homme à gauche et une femme à droite, des branches de chêne et laurier de part et d’autre. Signé : LB.
Revers
Titulature revers : ANÉPIGRAPHE.
Description revers : Pince et tête de sanglier à 12 heures.
Commentaire
Grande largeur : 38 mm.
Exemplaire non décerné.
Exemplaire non décerné.
Historique
CONSEIL GÉNÉRAL, DÉPARTEMENTAL OU MUNICIPAL - CONSEILLERS
dès 1789
En France, le conseil départemental est l'assemblée délibérante d'un département, élue au suffrage universel dans le cadre des cantons. Avant le renouvellement des assemblées départementales de mars 2015, cette instance portait le nom de conseil général.
La loi du 22 décembre 1789 prescrit la création dans chaque département d'une assemblée composée de 36 membres élus : le conseil de département. Celui-ci est supprimé par la loi du 14 frimaire an II (4 décembre 1793). Il est rétabli sous le nom de « conseil général de département » par la loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800).
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