fme_1054466 - CONSEIL GÉNÉRAL, DÉPARTEMENTAL OU MUNICIPAL - CONSEILLERS Médaille, Bergerac
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Type : Médaille, Bergerac
Date : n.d.
Nom de l'atelier/ville : 24 - Bergerac
Métal : cuivre
Diamètre : 40,5 mm
Axe des coins : 12 h.
Poids : 29,89 g.
Tranche : lisse
Poinçon : sans poinçon
Commentaires sur l'état de conservation :
Patine hétérogène avec du rouge de frappe. Présence de traces d’oxydation, d’usure légère, de rayures et de quelques concrétions vertes. La tranche présente des rayures et marques de manipulation
Avers
Titulature avers : BERGERAC.
Description avers : Blason de la ville tourelé et posé sur un cuir, décoré de branches de laurier et de chêne. Signé du monogramme : MOL .
Revers
Titulature revers : HOMMAGE / DU / CONSEIL MUNICIPAL.
Description revers : Légende en 3 ligne accompagnée d’une branche de laurier et de chêne.
Historique
CONSEIL GÉNÉRAL, DÉPARTEMENTAL OU MUNICIPAL - CONSEILLERS
dès 1789
En France, le conseil départemental est l'assemblée délibérante d'un département, élue au suffrage universel dans le cadre des cantons. Avant le renouvellement des assemblées départementales de mars 2015, cette instance portait le nom de conseil général.
La loi du 22 décembre 1789 prescrit la création dans chaque département d'une assemblée composée de 36 membres élus : le conseil de département. Celui-ci est supprimé par la loi du 14 frimaire an II (4 décembre 1793). Il est rétabli sous le nom de « conseil général de département » par la loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800).
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