+ Filtres
Nouvelle Recherche
Filtres
En Stock Mot(s) exact(s) Titre uniquement
BoutiqueChargement...
Etat Chargement...
PrixChargement...
contenu

fjt_05024 - DROIT ET JURIDIQUE REFERENDAIRES AU SCEAU DE FRANCE n.d.

DROIT ET JURIDIQUE REFERENDAIRES AU SCEAU DE FRANCE SUP
Non disponible.
Article vendu sur notre boutique internet (2012)
Prix : 45.00 €
Type : REFERENDAIRES AU SCEAU DE FRANCE
Date : n.d.
Métal : argent
Diamètre : 31 mm
Poinçon : Main (1845 - 1860)
Référence ouvrage :

Avers


Titulature avers : LOUIS - PHILIPPE I ROI DES FRANCAIS.
Description avers : Tête à droite de Louis-Philippe avec couronne de chêne.

Revers


Titulature revers : PRAEMIA REGALIA - REFERENDAIRES AU SCEAU DE FRANCE.
Description revers : Parchemin de face surmonté d'un d'un casque entre deux couronnes.
Traduction revers : Prérogatives royales.

Commentaire


Le référendaire est chargé d'effectuer les vérifications préalables au scellement effectif des documents, à recevoir le sceau du Garde et à procéder ensuite à l'opération.

Historique


DROIT ET JURIDIQUE

cgb.fr utilise des cookies pour vous garantir une meilleure expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visites.
Pour faire disparaître le bandeau, vous devez accepter ou refuser leur utilisation en cliquant sur les boutons correspondants.
En savoir plus

x