fme_590899 - CONSEIL GÉNÉRAL, DÉPARTEMENTAL OU MUNICIPAL - CONSEILLERS Insigne de fonction, Conseil Général de la Seine
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Prix : 150.00 €
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Type : Insigne de fonction, Conseil Général de la Seine
Date : n.d.
Métal : argent doré
Diamètre : 60 mm
Axe des coins : 12 h.
Graveur : MAILLARD Auguste (1864-1944)
Poids : 29,2 g.
Tranche : lisse
Poinçon : ARGENT
Commentaires sur l'état de conservation :
Exemplaire ayant été anciennement nettoyé. Petites marques d’usure sur les hauts reliefs. Présence de taches noires
Avers
Titulature avers : SEINE // CONSEIL - GENERAL.
Description avers : Buste féminin de face de la Marianne coiffée du bonnet phrygien et drapée, signé : A. MAILLARD. Le buste est posé sur deux faisceaux de licteurs croisés et accosté de branches de chêne et laurier. Au dessus du buste, une représentation féminine de la Seine.
Revers
Titulature revers : ANÉPIGRAPHE.
Description revers : Pince et inscription du métal : ARGENT.
Commentaire
Grande largeur : 40 mm
Exemplaire non décerné.
Exemplaire non décerné.
Historique
CONSEIL GÉNÉRAL, DÉPARTEMENTAL OU MUNICIPAL - CONSEILLERS
dès 1789
En France, le conseil départemental est l'assemblée délibérante d'un département, élue au suffrage universel dans le cadre des cantons. Avant le renouvellement des assemblées départementales de mars 2015, cette instance portait le nom de conseil général.
La loi du 22 décembre 1789 prescrit la création dans chaque département d'une assemblée composée de 36 membres élus : le conseil de département. Celui-ci est supprimé par la loi du 14 frimaire an II (4 décembre 1793). Il est rétabli sous le nom de « conseil général de département » par la loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800).
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