fjt_03946 - ASSEMBLÉE DU CLERGÉ ET JETONS RELIGIEUX Louis XVI - Guerre d'Indépendance d'Amérique 1782

ASSEMBLÉE DU CLERGÉ ET JETONS RELIGIEUX

L'Assemblée du clergé est l'institution ecclésiastique de la France d'Ancien Régime. Elle bénéficie de la protection du Roi et d'une immunité fiscale (formulée lors des conciles de Latran III et IV - 1179 et 1215). On distingue deux sortes d'assemblées : les petites, dites "assemblées des comptes", qui réunissent trente-deux députés (deux par province) ; et les grandes assemblées (soixante-quatre députés) appelées à résoudre les questions d'ordre religieux (relations avec Rome, les Protestants, le jansénisme, etc.). La dernière assemblée s'est tenue en 1788. Biblio.: MOUSNIER R., "Les Institutions de la France sous la monarchie absolue", Paris, 1974, t. I, pp. 284-288 ; BLET P., "Le clergé de France et la monarchie. Étude sur les assemblées générales du clergé de France de 1615 à 1666", 2 vol., Rome, 1959.