fme_1141454 - CONSEIL GÉNÉRAL, DÉPARTEMENTAL OU MUNICIPAL - CONSEILLERS Plaquette, Avec les compliments du maire et de son conseil municipal
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Type : Plaquette, Avec les compliments du maire et de son conseil municipal
Date : n.d.
Métal : bronze
Diamètre : 145 mm
Axe des coins : 12 h.
Poids : 368,49 g.
Tranche : lisse
Poinçon : sans poinçon
Commentaires sur l'état de conservation :
Patine hétérogène. Traces de nettoyage et concrétions. Présence de quelques rayures
Référence ouvrage :
Avers
Titulature avers : À L’EXERGUE : AVEC LES COMPLIMENTS / DE MONSIEUR LE MAIRE / ET DE SON CONSEIL MUNICIPAL.
Description avers : Blason entouré de branches de laurier, dans un médaillon entouré d’une couronne de chêne et laurier. Cartouche gravée en 3 lignes.
Revers
Titulature revers : LISSE.
Commentaire
Dimensions : 121*84,5 mm
Plaquette sur support en bois (dimensions : 145*109 mm).
Plaquette sur support en bois (dimensions : 145*109 mm).
Historique
CONSEIL GÉNÉRAL, DÉPARTEMENTAL OU MUNICIPAL - CONSEILLERS
dès 1789
En France, le conseil départemental est l'assemblée délibérante d'un département, élue au suffrage universel dans le cadre des cantons. Avant le renouvellement des assemblées départementales de mars 2015, cette instance portait le nom de conseil général.
La loi du 22 décembre 1789 prescrit la création dans chaque département d'une assemblée composée de 36 membres élus : le conseil de département. Celui-ci est supprimé par la loi du 14 frimaire an II (4 décembre 1793). Il est rétabli sous le nom de « conseil général de département » par la loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800).
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